1 – Cadre légal

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, cette page reprend les mentions légales et conditions générales d’utilisation du site.

2 – Editeur

Monsieur Frédéric Sieze

Date de mise en ligne du site : 10 octobre 2013
Directeur de publication : Monsieur Frédéric Sieze, Président.
L’éditeur du site est responsable du traitement des données diffusées.

3 – Conception & réalisation

Le site www.umlandes.fr a été conçu par Arnaud Legue.
Le développement, la réalisation et la mise en place technique a été effectuée par Arnaud Legue propulsé par le moteur WordPress.

4 – Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne

5 – Liens

Le site www.umlandes.fr autorise tout site Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le site www.umlandes.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur Internet. Ces liens sont donnés à titre de service, et en aucun cas le site www.umlandes.fr ne pourra être tenue responsable de tous les désagréments que pourraient

6 – Droits et contenus

Droits d’auteur et reprise du contenu :
Tous les contenus présents sur le site www.umlandes.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le partage de contenu via les réseaux sociaux :
Le site www.umlandes.fr, mettant à disposition de l’internaute une fonction de partage, rend possible la transmission des données via les réseaux sociaux. La source du partage étant automatiquement tracée, aucune mention spéciale n’est demandée. Les différents contenus présents sur le site et utilisations écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site www.umlandes.fr, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. De même, les pages du site cdi-garches.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
Seule est donc autorisée, la reproduction d’un contenu, assortie de : – l’ajout de la mention » Article paru sur le site www.umlandes.fr « . Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu. – l’ajout en bas de chaque contenu de la mention « Droits réservés ». En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

7 – Protection des données personnelles

Données collectées :
Vos données personnelles (nom, téléphone, e-mail, …) sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.

Site dispensé de déclaration à la CNIL

Emploi des données recueillies :
Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Vous avez adressé un courrier électronique au site www.umlandes.fr. Dans ce cas, votre adresse mail ne nous servira qu’à vous transmettre les informations et documents demandés.

8 – Accès au site

www.umlandes.fr s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de www.umlandes.fr, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
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9 – Cookies

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10 – Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite à www.umlandes.fr et d’en indiquer l’auteur et la source.
Ces demandes doivent être adressée à :
Union Musicale des Landes
Monsieur Frédéric Sieze

Sauf directement spécifié sous les photos du site, les crédits photographiques sont : © Union Musicale des Landes